Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit
CHARLES-VICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
99787473
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque - 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CHARLES-VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES-VICTOR domicilié(e) 51 Rue MONTORGUEIL, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 794 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LIENARD S.A. CHARLES-VICTOR - France.

La marque - 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit est expirée depuis le 19 avril 2009.

CHARLES-VICTOR a également déposé les autres marques suivantes : STOHRER , STOHRER , , DEUX MILLE ET UNE NUITS , TURBOSTEAK , STOHRER , STOHRER , LA CASA DEL ARTE


CHARLES-VICTOR S.A. - 51 Rue MONTORGUEIL, 75002 PARIS - France - SIREN 338794332


MR LIENARD S.A. CHARLES-VICTOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Pâtisserie.